Dernière mise à jour : 12 décembre 2024

Interprétation et Définitions

Interprétation

Les mots dont la première lettre est en majuscule ont des significations définies dans les conditions suivantes. Les définitions suivantes auront la même signification, qu’elles apparaissent au singulier ou au pluriel.

Définitions

Aux fins de cette clause de non-responsabilité :

• Entreprise (désignée soit par "l’Entreprise", "Nous", "Nos" ou "Notre" dans cette clause de non-responsabilité) fait référence à La Cuisine des Souvenirs.
• Service fait référence au site Internet.
• Vous désigne l’individu accédant au Service ou l’entreprise, ou toute autre entité juridique au nom de laquelle cet individu accède ou utilise le Service, selon le cas.
• Site Internet fait référence à La Cuisine des Souvenirs, accessible depuis https://www.lacuisinedessouvenirs.com/

Clause de Non-Responsabilité

Les informations contenues dans le Service sont fournies à titre d’information générale uniquement.

L’Entreprise décline toute responsabilité pour les erreurs ou omissions dans le contenu du Service.

En aucun cas, l’Entreprise ne pourra être tenue responsable de tout dommage spécial, direct, indirect, consécutif ou accessoire, ni de tout autre dommage, que ce soit dans le cadre d’une action contractuelle, d’une négligence ou d’un autre délit, découlant de l’utilisation du Service ou de son contenu. L’Entreprise se réserve le droit d’apporter des ajouts, suppressions ou modifications au contenu du Service à tout moment et sans préavis. Cette clause de non-responsabilité a été créée avec l’aide du Générateur de Clause de Non-Responsabilité.

L’Entreprise ne garantit pas que le Service est exempt de virus ou d’autres composants nuisibles.

Clause de Non-Responsabilité sur les Liens Externes

Le Service peut contenir des liens vers des sites Internet externes qui ne sont pas fournis ou maintenus par, ou de toute autre manière affiliés à l’Entreprise.

Veuillez noter que l’Entreprise ne garantit pas l’exactitude, la pertinence, l’actualité ou l’exhaustivité des informations sur ces sites Internet externes.

Clause de Non-Responsabilité sur les Erreurs et Omissions

Les informations fournies par le Service sont à titre de guide général sur des sujets d’intérêt uniquement. Même si l’Entreprise prend toutes les précautions pour s’assurer que le contenu du Service est à jour et exact, des erreurs peuvent se produire. De plus, en raison de la nature changeante des lois, des règles et des règlements, il peut y avoir des retards, des omissions ou des inexactitudes dans les informations contenues dans le Service.

L’Entreprise n’est pas responsable des erreurs ou omissions, ni des résultats obtenus à partir de l’utilisation de ces informations.

Clause de Non-Responsabilité sur l’Utilisation Équitable

L’Entreprise peut utiliser du matériel protégé par des droits d’auteur qui n’a pas toujours été spécifiquement autorisé par le titulaire des droits d’auteur. L’Entreprise rend ce matériel disponible à des fins de critique, de commentaire, de reportage d’actualité, d’enseignement, de bourse ou de recherche.

L’Entreprise estime que cela constitue une "utilisation équitable" de tout matériel protégé par des droits d’auteur tel que prévu à la section 107 de la loi américaine sur les droits d’auteur.

Si Vous souhaitez utiliser du matériel protégé par des droits d’auteur à des fins allant au-delà de l’utilisation équitable, Vous devez obtenir l’autorisation du titulaire des droits d’auteur.

Clause de Non-Responsabilité sur les Avis Exprimés

Le Service peut contenir des avis et opinions qui sont ceux des auteurs et ne reflètent pas nécessairement la politique ou la position officielle d’un autre auteur, agence, organisation, employeur ou entreprise, y compris l’Entreprise.

Les commentaires publiés par les utilisateurs sont leur seule responsabilité et les utilisateurs assumeront l’entière responsabilité, responsabilité et conséquences juridiques de tout propos diffamatoire ou litige résultant directement de leurs commentaires. L’Entreprise n’est pas responsable des commentaires publiés par les utilisateurs et se réserve le droit de supprimer tout commentaire pour quelque raison que ce soit.

Clause de Non-Responsabilité sur l’Absence de Responsabilité

Les informations du Service sont fournies avec la compréhension que l’Entreprise n’est pas engagée dans la prestation de conseils ou services professionnels juridiques, comptables, fiscaux ou autres. Par conséquent, elles ne doivent pas être utilisées comme substitut à une consultation avec des conseillers compétents dans ces domaines.

En aucun cas, l’Entreprise ou ses fournisseurs ne pourront être tenus responsables de tout dommage spécial, accessoire, indirect ou consécutif résultant de votre accès ou de votre utilisation, ou de votre incapacité à accéder ou à utiliser le Service.

Clause de Non-Responsabilité "Utilisation à Vos Risques"

Toutes les informations du Service sont fournies "telles quelles", sans garantie d’exhaustivité, d’exactitude, d’actualité ou des résultats obtenus grâce à l’utilisation de ces informations, et sans garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite, y compris, mais sans s’y limiter, les garanties de performance, de qualité marchande et d’adéquation à un usage particulier.

L’Entreprise ne sera pas responsable envers Vous ou quiconque pour toute décision ou action prise en se basant sur les informations fournies par le Service ou pour tout dommage consécutif, spécial ou similaire, même si elle a été informée de la possibilité de tels dommages.

Contactez-Nous

Si vous avez des questions concernant cette clause de non-responsabilité, Vous pouvez nous contacter :

• Par email : [email protected]